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Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site https://auxoutils.com/ (ci-après « le Site »).
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2. Accès au Site
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Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès Internet.
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Tous les frais liés à l’accès (connexion, matériel informatique, logiciels) restent à la charge de l’utilisateur.
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3. Utilisation du Site
L’utilisateur s’engage à :
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utiliser le Site conformément aux lois et réglementations en vigueur,
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ne pas perturber le bon fonctionnement du Site (tentatives de piratage, introduction de virus, spams, etc.),
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ne pas utiliser le Site pour des activités frauduleuses ou illégales,
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fournir des informations exactes lors de l’utilisation des formulaires.
Toute utilisation contraire pourra entraîner la suspension ou la suppression de l’accès au Site.
4. Comptes Utilisateurs
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5. Propriété Intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, codes sources, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation préalable est strictement interdite.
6. Responsabilité de l’Éditeur
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7. Liens Hypertextes
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8. Données Personnelles et Cookies
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9. Modification des CGU
Aux Outils se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment afin de les adapter aux évolutions du Site et de la législation.
La version applicable est celle en vigueur lors de la navigation sur le Site.
10. Droit Applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français compétents seront seuls habilités à trancher.
